CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Produits

Les produits proposés sont des véhicules électriques homologués et pièces détachées.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.

Les frais annexes sont précisés avant validation de la commande.

3. Commande

Toute commande est validée après paiement complet.

4. Paiement

Paiement possible par :

• Carte bancaire
• Virement
• Financement (si disponible)

5. Livraison

La livraison est effectuée selon la politique d’expédition.

6. Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours conformément à la politique de retour.

7. Garanties

Garantie légale

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité de 2 ans dans l’Union Européenne.

Garantie commerciale

• Cadre : 2 ans
• Batterie : [X ans]
• Moteur : [X ans]
• Électronique : [X ans]

8. Obligations du client

Le client est responsable :

• De l’immatriculation du véhicule
• De l’assurance
• Du respect de la législation locale

9. Transfert de propriété

Le transfert de propriété intervient après paiement intégral.

10. Transfert des risques

Les risques sont transférés au client lors de la réception du produit.

11. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas d’usage non conforme du produit.

12. Compatibilité des pièces

Le client est responsable de vérifier la compatibilité des pièces avec son véhicule.

13. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Le droit applicable est celui du pays de résidence du client